Accusé de réception

Un accusé de réception (en anglais « acknowledgement receipt ») est une confirmation écrite que quelque chose a été reçu : un paiement, des marchandises, des documents, des clés ou de l'équipement. Contrairement à un reçu de vente, il n'a pas à constater une vente. Son rôle est de prouver qu'une remise a eu lieu, à une date donnée, entre des personnes nommées.

Ce qu'il doit contenir

• Le nom de la personne ou de l'entreprise qui remet et de celle qui reçoit.
• Ce qui a été reçu : le montant et le mode de paiement, ou les articles et leur état.
• La date et, si c'est utile, le lieu.
• L'objet, comme un dépôt, un paiement partiel ou le retour d'un ordinateur portable.
• La signature de la personne qui reçoit, et un numéro de référence si vous en émettez beaucoup.

Usages courants

Les propriétaires s'en servent pour les dépôts et le loyer payé en argent comptant. Les entreprises l'utilisent pour les avances de fonds aux employés, les acomptes des clients, l'équipement remis au personnel et les documents remis à un client. Au bureau, un accusé de réception est souvent un simple courriel ou formulaire qui confirme l'arrivée d'une demande, d'un contrat ou d'une plainte, parfois avec un numéro de dossier et un délai de réponse.

Accusé de réception ou reçu de vente

Un reçu de vente prouve un achat et montre les articles, les prix et les taxes. Un accusé de réception prouve seulement qu'il y a eu une remise. Pour une déduction ou un rapport de dépenses, il ne remplace pas un vrai reçu ou une facture, sauf s'il contient les mêmes renseignements. Une note signée confirmant qu'un entrepreneur a reçu 500 $ comptant prouve le paiement, mais un crédit de taxe sur les intrants exige aussi le numéro de TPS/TVH du fournisseur, et le remboursement de la TVQ son numéro de TVQ, avec les autres renseignements exigés.