Autofacturation
Un arrangement où le client, et non le fournisseur, prépare la facture d'une fourniture et en remet une copie au fournisseur.
En bref
- Il convient quand l'acheteur connaît les quantités mieux que le vendeur : producteurs, chauffeurs, créateurs de contenu.
- Les deux parties ont besoin d'une entente écrite, et les règles fiscales fixent souvent des conditions.
- Le fournisseur ne doit pas émettre sa propre facture pour la même fourniture, sinon elle sera payée deux fois.
L'autofacturation inverse l'ordre habituel. Au lieu d'attendre la facture du fournisseur, le client calcule ce qu'il doit, établit la facture au nom du fournisseur et lui en envoie une copie avec le paiement.
Quand c'est logique
Elle convient aux relations où c'est l'acheteur qui détient les données. Une laiterie sait combien de litres chaque ferme a livrés. Une plateforme de livraison connaît chaque course de ses chauffeurs. Une place de marché connaît les ventes et les frais de chaque vendeur. Demander à des centaines de petits fournisseurs de produire des factures à partir de données qu'ils n'ont pas est lent et source d'erreurs : l'acheteur le fait donc pour eux.
Ce qu'exigent les règles
Comme une facture est un document fiscal, l'autofacturation s'accompagne généralement de conditions. Au Royaume-Uni, HMRC exige une entente d'autofacturation écrite, et le fournisseur doit s'engager à ne pas émettre ses propres factures de TVA pour les mêmes fournitures. L'Australie parle de factures fiscales établies par le destinataire et fixe des règles semblables. Quand une taxe de vente s'applique, la facture autoémise doit quand même indiquer le numéro d'inscription du fournisseur, ce qui suppose un référentiel fournisseurs exact et à jour.
Le principal risque est le doublon. Si le fournisseur envoie aussi sa propre facture, les deux peuvent être payées, à moins que le processus précise quel document fait foi.
Exemple chiffré
Une coopérative fruitière
Une coopérative achète des pommes à 60 vergers. Chaque fin de semaine, son système multiplie le poids livré par chaque verger par le prix convenu et émet une facture autoémise au nom du verger. Un verger a livré 2 400 kg à 1,10 $ le kilo : sa facture est de 2 640 $. Il reçoit la facture et le paiement le même jour, et n'émet rien lui-même.