Taxe de vente au détail
Une taxe perçue au moment de la vente au client final, surtout connue sous la forme des taxes de vente des États américains et des taxes de vente provinciales de certaines provinces canadiennes.
En bref
- Contrairement à la TVA, une taxe de vente au détail est perçue une seule fois, sur la vente finale.
- Aux États-Unis, les taux et les règles sont fixés par les États et les administrations locales, pas au fédéral.
- Depuis 2018, les États américains peuvent obliger les vendeurs de l'extérieur à percevoir la taxe selon leur seul volume de ventes.
La taxe de vente au détail, au sens strict, est une taxe à un seul stade sur les ventes au détail. Le vendeur la perçoit auprès du client final et la verse au gouvernement. Les entreprises qui achètent pour revendre ne la paient généralement pas, ce qui évite qu'elle s'accumule le long de la chaîne d'approvisionnement.
Aux États-Unis
Il n'y a pas de taxe de vente fédérale. La plupart des États en perçoivent une, et beaucoup de comtés et de villes ajoutent la leur : une même vente peut porter plusieurs couches de taxes, et les taux varient selon l'adresse. Ce qui est taxable diffère aussi : certains États exonèrent l'épicerie ou les vêtements, d'autres taxent de nombreux services.
Un vendeur ne doit percevoir la taxe d'un État que s'il y a un nexus. La présence physique, comme un bureau ou des stocks, crée un nexus. Depuis la décision de la Cour suprême South Dakota v. Wayfair en 2018, les États peuvent aussi obliger les vendeurs à distance à percevoir la taxe dès que leurs ventes dans l'État dépassent un seuil économique, souvent 100 000 $ par année. Quand la taxe n'est pas facturée sur un achat taxable, l'acheteur peut devoir la use tax à la place.
Au Canada
La Colombie-Britannique, la Saskatchewan et le Manitoba perçoivent des taxes de vente provinciales qui fonctionnent comme des taxes de vente au détail, distinctes de la TPS fédérale. Contrairement à la TPS, elles ne sont généralement pas récupérables par les entreprises : la TVP payée sur les achats d'entreprise est habituellement un coût.
Taxe de vente au détail, TVA et TPS
La TVA et la TPS sont perçues à chaque stade, les entreprises récupérant la taxe sur leurs intrants. La taxe de vente au détail est perçue une seule fois, à la fin. Le fardeau pour le consommateur peut être semblable ; la mécanique et la paperasse sont très différentes.
Exemple chiffré
Une boutique, deux États
Une entreprise canadienne de commerce en ligne vend pour 180 000 $ par année à des clients du Texas et pour 40 000 $ à des clients du Vermont. Le seuil de nexus économique du Texas est de 500 000 $ et celui du Vermont de 100 000 $ : elle n'a encore à percevoir la taxe dans aucun des deux. Quand ses ventes au Vermont atteindront 100 000 $, elle devra s'y inscrire et percevoir la taxe de vente du Vermont sur ses commandes futures.