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Ontario

La TVH de l'Ontario sur vos dépenses, lue ligne par ligne

La TVH est un seul taux, jusqu'à ce que le reçu dise le contraire. Smartbills lit la taxe sur chaque ligne et conserve le numéro de TVH du fournisseur, pour que vos crédits de taxe sur les intrants tiennent la route.

La tour CN et les gratte-ciel de Toronto la nuit

Smartbills prend la TVH de chaque ligne du reçu, articles détaxés et à 5 % compris, et garde le numéro de TVH du fournisseur.

La TVH lue sur le reçu, ligne par ligne

Sur un reçu ontarien, certaines lignes portent 13 %, d'autres seulement la partie fédérale de 5 % à cause du remboursement au point de vente, et d'autres rien du tout. Smartbills conserve la taxe réellement facturée sur chaque ligne, et le crédit de taxe sur les intrants que vous demandez correspond au reçu plutôt qu'à un taux appliqué au total.

  • Taxe conservée par ligne, telle que facturée par le commerçant
  • Articles remboursés au point de vente comptés à 5 %, pas à 13 %
  • Lignes détaxées et exonérées sans taxe à réclamer

Les pièces qu'exige un CTI, déjà jointes

À partir de 100 $ taxes comprises, l'ARC s'attend à voir le numéro d'inscription à la TPS/TVH du fournisseur sur la pièce qui appuie une demande, et à partir de 500 $, elle en demande davantage. Smartbills garde ensemble le reçu, le détail de ses lignes et le numéro d'inscription, et une vérification vous demande quelque chose que vous avez déjà.

  • Numéro de TVH du fournisseur conservé avec le reçu
  • Description des lignes et montants de taxe sur chaque reçu
  • Reçu original joint à l'écriture comptable

Les déplacements hors de l'Ontario, taxés correctement

Un hôtel à Montréal facture la TPS et la TVQ. Un souper d'affaires à Calgary ne facture que la TPS. Smartbills garde chaque taxe sur sa propre ligne, la TPS est réclamée, et la taxe provinciale qu'on ne peut pas récupérer est passée en charge plutôt que glissée dans la demande.

Pourquoi les équipes changent

La taxe est sur le reçu, pas sur le relevé de carte.

On réclame la TVH à 13 % de chaque total, et on sait que ce n'est pas ce que disent vraiment les reçus.

La taxe vient de chaque ligne du reçu, donc les articles remboursés au point de vente, détaxés ou exonérés sont comptés comme ils ont été facturés.

Au-delà de 100 $, l'ARC veut le numéro de TVH du fournisseur, et il n'est jamais sur le relevé de carte.

Le numéro d'inscription accompagne le reçu quand le commerçant l'imprime. La pièce est là avant qu'on la demande.

Notre équipe voyage au Québec, et la TVQ se retrouve mêlée à tout le reste.

Les taxes d'autres provinces restent sur leurs propres lignes. La partie TPS est réclamée, et la TVQ pour laquelle vous n'êtes pas inscrit est passée en charge au lieu d'être réclamée par erreur.

Avant et après

Ce qui change sur un reçu ontarien.

Compter 13 % du total, c'est le raccourci habituel. Ces achats montrent où les reçus ontariens s'en écartent.

Relevé de carte et photos compared with Avec Smartbills
CapabilityRelevé de carte et photosAvec Smartbills
TVH sur l'achat13 % du totalLa taxe facturée sur chaque ligne
Articles remboursés et détaxésTaxés à 13 % quand mêmeComptés comme facturés
Numéro de TVH du fournisseurSeulement si quelqu'un a gardé le papierConservé avec le reçu
TVQ d'un voyage au QuébecMêlée à la demandeSur sa propre ligne, passée en charge
Réception des reçusPhotos en fin de moisDu commerçant ou de la boîte courriel

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FAQ

Questions fréquentes

Ce qu'on nous demande avant de s'inscrire.

13 %, soit la partie fédérale de 5 % et une partie provinciale de 8 %. Les entreprises inscrites à la TPS/TVH la récupèrent sous forme de crédit de taxe sur les intrants dans leur déclaration à l'ARC.

L'Ontario rembourse sa partie de 8 % à la caisse sur certains articles, dont les aliments et boissons préparés de 4 $ ou moins, les livres imprimés, les vêtements et chaussures pour enfants et les couches, et ces lignes ne portent donc que 5 %. D'autres articles, comme les médicaments sur ordonnance et l'épicerie de base, sont détaxés et ne portent aucune taxe. Une demande calculée à 13 % du total surestime le crédit sur un reçu comme celui-là.

Sous 100 $ taxes comprises : le nom du fournisseur, la date et le total avec la taxe facturée. À partir de 100 $ : en plus, le numéro d'inscription à la TPS/TVH du fournisseur et le montant de la taxe. À partir de 500 $ : aussi le nom de l'acheteur, les modalités et une description de l'achat. Smartbills garde le reçu et le détail de ses lignes ensemble pour que ces renseignements soient au dossier.

La partie TPS, oui, sous forme de crédit de taxe sur les intrants. La TVQ, seulement si l'entreprise est inscrite à la TVQ, ce qui n'est pas le cas de la plupart des entreprises ontariennes. Smartbills garde les deux sur des lignes distinctes : la TPS est réclamée et la TVQ est passée en charge.

En général, non. Les repas et frais de représentation sont limités à 50 % de la taxe pour les crédits de taxe sur les intrants. Comme Smartbills garde chaque achat catégorisé ligne par ligne, ces montants sont déjà séparés au moment de préparer la déclaration.

Inscrivez-vous à un compte de TPS/TVH auprès de l'Agence du revenu du Canada, en ligne avec Inscription des entreprises en ligne, par téléphone ou par la poste. C'est obligatoire dès que vos ventes taxables dépassent 30 000 $ en un trimestre ou sur quatre trimestres consécutifs, et volontaire en deçà.

Pour une entreprise inscrite, oui. La TVH payée sur les achats liés à vos activités commerciales revient sous forme de crédit de taxe sur les intrants dans votre déclaration de TPS/TVH. Les activités exonérées n'y donnent pas droit, et les repas et frais de représentation sont limités à 50 %.

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Connectez une boîte courriel et une carte. Un mois d'achats ontariens arrive avec la TVH tirée de chaque ligne, articles remboursés compris.