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Nouveau-Brunswick

La TVH du Nouveau-Brunswick sur vos dépenses, à 15 %

La TVH du Nouveau-Brunswick est de 15 %, jusqu'à ce que le reçu dise le contraire. Smartbills lit la taxe sur chaque ligne et conserve le numéro de TVH du fournisseur, pour que vos crédits de taxe sur les intrants tiennent la route.

Les rochers Hopewell dans la baie de Fundy à marée basse

Smartbills lit chaque ligne du reçu et garde la TVH du Nouveau-Brunswick à part de la TPS et de la TVQ des achats faits au Québec.

La TVH du Nouveau-Brunswick lue sur le reçu, ligne par ligne

Sur un reçu néo-brunswickois, certaines lignes portent 15 %, d'autres seulement la partie fédérale de 5 %, et d'autres rien du tout. Smartbills conserve la taxe réellement facturée sur chaque ligne, avec le numéro de TVH du fournisseur, et le crédit de taxe sur les intrants correspond au reçu plutôt qu'à un taux appliqué au total.

  • Taxe conservée par ligne, telle que facturée par le commerçant
  • Livres et autres articles remboursés comptés à 5 %
  • Numéro de TVH du fournisseur conservé avec le reçu

Les achats de l'autre côté de la frontière québécoise

Un achat au Québec porte la TPS et la TVQ plutôt que la TVH. La TPS revient en crédit de taxe sur les intrants. La TVQ ne revient que si votre entreprise y est inscrite auprès de Revenu Québec; sinon, elle reste dans le coût. Smartbills garde les deux séparées sur chaque reçu québécois.

  • TPS et TVQ lues séparément
  • TVQ passée en charge sans inscription à la TVQ
  • TVH et TPS réclamées comme CTI

Pourquoi les équipes changent

La taxe est sur le reçu, pas sur le relevé de carte.

On réclame la TVH à 15 % de chaque total, et on sait que ce n'est pas ce que disent les reçus.

La taxe vient de chaque ligne du reçu, donc les articles remboursés au point de vente, détaxés ou exonérés sont comptés comme ils ont été facturés.

Au-delà de 100 $, l'ARC veut le numéro de TVH du fournisseur, et il n'est jamais sur le relevé de carte.

Le numéro d'inscription accompagne le reçu quand le commerçant l'imprime. La pièce est au dossier avant qu'on la demande.

La moitié de nos fournisseurs sont de l'autre côté de la frontière québécoise, et leur TVQ se retrouve dans notre demande.

La TPS et la TVQ sont lues séparément, et la TVQ est passée en charge sauf si vous y êtes inscrit.

Avant et après

Ce qui change sur un reçu néo-brunswickois.

Compter 15 % du total suppose que chaque ligne est taxée. Ces achats montrent où ce calcul gonfle le crédit.

Relevé de carte et photos compared with Avec Smartbills
CapabilityRelevé de carte et photosAvec Smartbills
TVH sur l'achat15 % du totalLa taxe facturée sur chaque ligne
Articles remboursés et détaxésTaxés à 15 % quand mêmeComptés comme facturés
Numéro de TVH du fournisseurSeulement si quelqu'un a gardé le papierConservé avec le reçu
Réception des reçusPhotos en fin de moisDu commerçant ou de la boîte courriel

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FAQ

Questions fréquentes

Ce qu'on nous demande avant de s'inscrire.

15 %, soit la partie fédérale de 5 % et une partie provinciale de 10 %. Les entreprises inscrites la récupèrent sous forme de crédit de taxe sur les intrants dans leur déclaration à l'ARC.

Le Nouveau-Brunswick rembourse sa partie provinciale à la caisse sur les livres imprimés, et ces lignes ne portent donc que 5 %. Les médicaments sur ordonnance et l'épicerie de base sont détaxés. Les vêtements pour enfants, contrairement à la Nouvelle-Écosse, portent le plein 15 %.

Seulement si elle est inscrite à la TVQ auprès de Revenu Québec. La TVQ payée par une entreprise non inscrite reste dans le coût de la dépense.

Oui, pour une entreprise inscrite : la TVH payée sur les achats liés à vos activités commerciales se réclame comme crédit de taxe sur les intrants. Les repas et frais de représentation sont limités à 50 %.

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Passez un mois de reçus néo-brunswickois dans Smartbills.

Connectez une boîte courriel et une carte. La TVH est tirée des lignes qui la portaient, et les articles détaxés restent hors de la réclamation.